Partager la publication "MENTIONS LEGALES"
- Google+
- Impression
EDITEUR
SCIC S.A. ALTERMONDES INFORMATIONS – Siège social : 32, Boulevard de Strasbourg, CS 30108, 75468 Paris Cedex 10 – Tél : 01.44.72.89.72 – Fax : 01.44.72.06.84 – Société coopérative d’intérêt collectif à forme anonyme à capital variable de 160 800 € – Inscrite au RCS de Paris sous le Numéro : 489 079 053.
Directeur de publication : Gustave Massiah
HEBERGEMENT
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les traitements de gestion des clients et prospects mis en œuvre sur le site d’Altermondes sont déclarés sous le numéro 1800239 v 0 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Altermondes. 14 Passage Dubail, 75010 Paris
PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS
Sauf avis contraire (Mention ©), les contenus publiés sur le site (articles, vidéos, photos, etc.) sont sous licence Creative Commons – Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 3.0 France
Résumé de la licence, vous êtes autorisé à :
- Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
- L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Selon les conditions suivantes :
- Attribution — Vous devez apposer le crédit approprié, faire un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire de manière raisonnable, mais pas d’une façon qui suggère que le donneur de licence ait approuvé votre utilisation
- Pas d’utilisation commerciale — Vous n’êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.
- Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l’œuvre modifiée.
- Pas de restriction additionnelle — Vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence.
Pour prendre connaissance de la licence dans son intégralité
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Altermondes. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la Scic S.A. Altermondes Informations ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.